Association des Anciens Élèves et des Etudiants Ecole Du Breuil
POUR VOUS, VERS VOUS et AVEC VOUS
ARTICLE 1 : CRÉATION
Il est institué une Médaille d’honneur à l’emblème de :
l’Association des Anciens Élèves de l’École d’Horticulture de la Ville de Paris Saint-Mandé – Du Breuil, La Faisanderie, Bois de Vincennes, route de la Ferme 75012 PARIS.
Celle-ci est honorifique.
La confirmation de la remise est attestée par un diplôme.
ARTICLE 2 : DESCRIPTION
Elle est en métal, son diamètre est de 50 millimètres.
Cette médaille sera d’or, d’argent ou de bronze et numérotée dans chaque série à partir de 001.
ARTICLE 3 : ATTRIBUTION
Cette médaille est réservée aux membres de l’ASSOCIATION à jour de leur cotisation (2 ans avant la remise). Elle peut-être, à titre exceptionnel ou honorifique, attribuée à toute personne non-membre de l’Association ou aux personnes morales apportant ou ayant apporté un concours ou un soutien efficace à l’association ou à l’Ecole.
L’attribution se fera sur décision du Conseil d’Administration de l’Association lors d’une de ses réunions précédant l’Assemblée Générale ordinaire annuelle.
ARTICLE 4 : RÈGLE D'ATTRIBUTION
Lors de l’attribution, à titre rétroactif ou non, aucun cumul avec les médailles des catégories précédentes ne sera effectué.
Être membre d’Honneur, honoraire, associé, ami ou bienfaiteur n’est pas un motif d’attribution automatique d’une médaille.
Il ne sera attribué qu’une seule médaille par catégorie et par titulaire.
ARTICLE 5 : INFORMATIONS
Le récipiendaire sera informé soit par courrier électronique ou courrier postal de cette obtention.
Il devra venir recevoir sa médaille au cours de l’Assemblée Générale, toutefois s'il est dans l’impossibilité de venir, elle pourrait lui être expédiée sous réserve du paiement des frais d’expédition.
ANNEXE MODIFIÉE EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE LE 21 mars 2026